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MENTIONS Légales

Compagnie Grizzli

71 Boulevard Aristide Briand, Pôle associatif Boite 67,

85000 La Roche-sur-Yon

02 51 46 14 82

Siret : 37934499700034 

APE : 9001Z  

Licences spectacle : 2-1085557 et 3-1085558

Agrément JEP : 09-85-567-

Directeur de la publication du site : Florine Baudry

propriété intellectuelle

Le contenu présent sur le site internet de la Compagnie Grizzli est la propriété exclusive de cette dernière. Par conséquent, pour une quelconque utilisation du contenu, une autorisation expresse doit être délivrée.

Les éléments du site (informations, textes, photographies, vidéos etc..) présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle énonce : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. ».

En cas de non-respect du droit de propriété intellectuelle, des sanctions peuvent être envisagées comme le définit le Code de la propriété intellectuelle et les articles L 335-2.

hébergement et réalisation du site

Créé par la Compagnie Grizzli via Wix. 2020

Hébergement :

L’hébergeur du site est Wix dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

les liens hypertextes

La Compagnie Grizzli accorde une autorisation à d’autres sites internet de mettre en place un lien en direction de son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien hypertexte est valable pour tous support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

protection des données

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